Conditions B2B de Moselstudio ApS. En cas de conflit, la version danoise prévaut.
Compte et essai
Ces conditions concernent les entreprises. Le créateur confirme pouvoir représenter la société et connecter ses sources. L’essai dure 14 jours sans carte ; les fonctions payantes sont ensuite verrouillées jusqu’au choix et paiement d’un forfait.
Abonnement et usage
Les forfaits mensuels sont prépayés. L’annuel couvre 12 mois au prix de 10. Prix hors TVA. Les limites sont appliquées et l’usage géré des fournisseurs apparaît séparément avec contrôle du coût, de la marge et du budget.
Données, fournisseurs et usage acceptable
Le client conserve ses droits et n’accorde que la licence nécessaire. Les clés BYOK lui appartiennent et les conditions tierces s’appliquent. Contournement d’accès, contenu illicite, envoi massif non autorisé et scraping abusif sont interdits.
IA, exploitation et responsabilité
Le client vérifie les faits et approuve avant publication. Classements, revenus et IA sans erreur ne sont pas garantis. La responsabilité suit la commande et le droit danois impératif ; les pertes indirectes sont exclues sauf accord écrit.
Résiliation, données et droit
La résiliation arrête le prochain renouvellement sans raccourcir la période payée. Les données sont exportables pendant la durée convenue puis supprimées. Droit danois applicable ; contact : kontakt@moselstudio.dk.
